MENTIONS LEGALES
1 - Présentation du site
Propriétaire
Association BAOBAB MIARY
association loi 1901 – 800 551 244 00018
Mairie, 31180 Lapeyrouse-Fossat, France
Creation
webdesign et developpement
flava.graphics - Toulouse
Responsable publication
Association BAOBAB MIARY – contact@baobabmiary.org
Webmaster
Association BAOBAB MIARY – contact@baobabmiary.org
Hébergeur
OVH – http://www.ovh.com
2 - Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site baobabmiary.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site baobabmiary.org sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment par les utilisateurs. Toutefois Une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par l'association Baobab Miary, ou par l'hébergeur du site.
Le site baobabmiary.org est mis à jour régulièrement par l'association Baobab Miary.
De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3 - Description des services
Le site baobabmiary.org a pour objet de fournir des informations sur l’ensemble des activités de l’association.
L'association BAOBAB MIARY s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou d'éventuelles erreurs dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des partenaires tiers qui lui fournissent ces informations.
4 - Propriété intellectuelle
L'association BAOBAB MIARY est propriétaire des droits de propriété intellectuelle, et détient les droits d’usage sur tous les éléments du site, notamment le logo, les textes, images, et graphismes.
Toute reproduction, ou adaptation du site ou d'éléments du site, quel que soit le procédé utilisé est interdite, sauf autorisation écrite au préalable de : L'association BAOBAB MIARY.
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5 - Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site baobabmiary.org n’est publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque ou à des tiers.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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